Le madit n° 4 du 15 juin 2000

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MADIT N° 4 DU 2000-06-15

TITRE : TERRAIN

POUVEZ-VOUS FAIRE UN RECAPEPET SUR LES R TERRAINS?DS LE REGLEMENT LA CHOUETTE N'E ST PAS SUR UN TERRAIN PRIVE NI SUR UN TE RRAIN PRIVE OUVERT AU PUBLIC.DONC VILLE, PARCELLE AVEC OU SANS HABITATION,CHAMP C LOTURE OU NON,PRE,FORET DOMANIALE,TERRAI NS MUNICIPAUX,ETC...QUE RESTE T-IL EN FR ANCE?LES BORDS DES ROUTESSONT SUITE

UN TERRAIN PRIVE EST UN TERRAIN APPARTEN ANT A UN PARTICULIER OU A UNE SOCIETE. A PARTIR DE LA, JE VOUS LAISSE DEFINIR CE QU'EST UN TERRAIN PUBLIC... AMITIES -- MAX